FAQ / Gestion des stocks :
Il est évidemment possible d’avoir, dans le même marché, des articles taxés à 19%, d’autres à 9% et éventuellement d’autres encore à 0%. Le choix du taux est déterminé par le paramétrage de l’article.
A- si vous utilisez le mode de calcul « selon article » (mode normal), le système appliquera le taux qui figure dans le dossier du fournisseur ET dans l’article.
PRINCIPE DE CALCUL DE LA TVA en MODE « SELON ARTICLE »
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- le dossier fournisseur indique un taux de 19% et de 9%
– l’article indique un taux de 19% —> le système applique 19%
– l’article indique un taux de 9% —> le système applique 9%
– l’article n’indique aucun taux —> TVA non appliqué
- le dossier fournisseur indique un taux de 19% et de 9%
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- le dossier fournisseur indique un taux de 19%
– l’article indique un taux de 19% —> le système applique 19%
– l’article indique un taux de 9% —> TVA non appliquée
– l’article n’indique aucun taux —> TVA non appliquée
- le dossier fournisseur indique un taux de 19%
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- le dossier fournisseur indique un taux de 9%
– l’article indique un taux de 19% —> TVA non appliquée
– l’article indique un taux de 9% —> le système applique 9%
– l’article n’indique aucun taux —> TVA non appliquée
- le dossier fournisseur indique un taux de 9%
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- le dossier fournisseur n’indique aucune TVA
– TVA non appliquée quel que soit le taux qui figure dans l’article
- le dossier fournisseur n’indique aucune TVA
B- Si vous optez pour le mode selon « SELECTION », le système appliquera le taux sélectionné QUEL QUE SOIT le code TVA qui figure dans l’article et dans le dossier du fournisseur.
NOTA : Le système appliquera 9% ou 19% si la date de la pièce et postérieure ou égale au 01/01/2017; il optera pour 7 ou 17% si cette date est antérieure au 01/01/2017.
17 août 2017.