presences PREMIERE PARTIE:ORGANISATION DE LA COMPTABILITE
Les actifs sont constitués des ressources contrôlées par l’établissement hospitalier destinés à lui procurer des avantages économiques futurs.
Les éléments d’actif destinés à servir de façon durable à l’activité de l’établissement hospitalier constituent
l’actif immobilisé ; ceux qui en raison de leur destination ou de leur nature n’ont pas cette vocation constituent
l’actif circulant.
L’actif circulant comprend :
- Les actifs que l’établissement public à caractère administratif s’attend à pouvoir réaliser (ou vendre ou consommer) dans le cadre du cycle d’exploitation normal ;
- les actifs détenus essentiellement à des fins de transactions ou pour une durée courte et que l’établissement hospitalier s’attend à réaliser dans les douze mois,
- les liquidités ou quasi-liquidités dont l’utilisation n’est pas soumise à des restrictions.
- Les actifs immobilisés sont par conséquent :
- les actifs qui sont destinés à être utilisés d’une manière continue pour les besoins des activités de l’établissement hospitalier tel que les immobilisations corporelles ou incorporelles,
- ou les actifs détenus à des fins de placement à long terme ou qui ne sont pas destinés à être réalisés dans les douze mois à compter de la date de clôture.
- Les passifs sont constitués des obligations actuelles de l’établissement hospitalierrésultant d’événements
passés et dont l’extinction devrait se traduire pour l’établissement public à caractère administratif par une
sortie de ressources représentatives d’avantages économiques.
Un passif doit être classé comme passif à court terme lorsque :- il est attendu qu’il soit réglé dans le cadre du cycle normal d’exploitation,
- ou il doit être payé dans les douze mois qui suivent la date de clôture.
- Les produits d’un exercice correspondent aux accroissements d’avantages économiques survenus au cours de l’exercice, sous forme d’entrées ou d’augmentations d’actifs ou de diminutions de passifs. Les produits ont pour conséquence une augmentation des capitaux propres. Les produits peuvent comprendre également des reprises sur amortissements et sur provisions.
- Les charges d’un exercice correspondent aux diminutions d’avantages économiques survenus au cours de l’exercice, sous forme de sorties ou de diminutions d’actifs ou d’apparition de passifs. Les charges ont pour conséquence une diminution des capitaux propres. Les charges comprennent des dotations aux amortissements et provisions.
- Le chiffre d’affaires correspond au montant des affaires réalisées par l’établissement hospitalier avec les tiers dans le cadre de son activité normale et courante.
- Le résultat net de l’exercice est égal à la différence entre le total des produits et le total des charges de cet exercice. Il correspond à la variation des capitaux propres entre le début et la fin de l’exercice, hors opérations affectant directement le montant des capitaux propres sans affecter les charges ou les produits. Le résultat net correspond à un bénéfice (ou profit) en cas d’excédent des produits sur les charges et une perte dans le cas contraire.